Mentions légales - Home Résine

Mentions légales

1 – Informations légales

Identification de l’entreprise : 

  • Raison Sociale : Home Résine 
  • Forme Juridique : SARL unipersonnelle 
  • Capital Social : 50 000€
  • Siège Social : 69 rue du Docteur Schweitzer 57070 METZ, FRANCE
  • Numéro RCS : Metz B 507 938 900
  • Numéro SIRET : 50793890000028
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR62507938900 

Coordonnées de contact : 

  • Téléphone : 0387380744
  • E-mail : communication@homeresine.fr

Hébergeur du site : 

Le site de Home Résine est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé à 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX, FRANCE. 

L’hébergeur agit en tant que tiers technique et stocke les données nécessaires au fonctionnement du site. Home Résine prend toutes les mesures raisonnables pour garantir la sécurité et la confidentialité des données hébergées

Réalisation du site internet : 

Le site de Home Résine a été réalisé en interne par notre équipe dédiée à la communication et au marketing. 

Home Résine tient à remercier tous les membres de l’équipe impliqués dans la conception, le développement et la maintenance continue du site.

2 – Activités de l’entreprise

Home Résine se positionne en tant que spécialiste dans le domaine de la rénovation extérieur, offrant une expertise reconnue dans les travaux suivants : 

  • Terrasses : notre équipe réalise des terrasses sur mesure, alliant esthétisme et durabilité pour créer des espaces de vie extérieurs conviviaux. 
  • Contours de piscine : Home Résine propose des solutions d’aménagement autour de votre piscine, harmonisant praticité et esthétique. 
  • Allées de maison : nous concevons et mettons en œuvre des allées élégantes, adaptées à votre style et à l’architecture de votre maison. 
  • Escaliers extérieurs : nos escaliers extérieurs sont conçus avec soin, intégrant les aspects pratiques tout en ajoutant une touche distinctive à votre espace extérieur. 
  • Allées de garage : nous proposons un revêtement de sol carrossable résistant aux passages fréquents des véhicules et durable face aux conditions météorologiques extrêmes. 

Chez Home Résine, notre engagement est de créer des espaces extérieurs sur mesure en marbre résiné qui répondent à vos besoins et reflètent votre style de vie. Nous mettons en œuvre notre savoir-faire pour transformer vos idées en réalité, assurant qualité, durabilité et satisfaction. 

 

Propriétés intellectuelles : 

Droits d’auteur : l’ensemble des contenus présents sur le site de Home Résine, qu’il s’agisse de textes, d’images, de vidéos ou tout autre éléments, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Ces contenus demeurent la propriété exclusive de Home Résine. 

Interdiction de reproduction : toute reproduction, même partielle, de ces contenus est strictement interdite sans une autorisation préalable expresse de Home Résine. Cette interdiction s’étend à toute utilisation à des fins commerciales, publiques ou privées et couvre tout support, électronique ou physique. 

Home Résine détient et exerce ses droits d’auteur conformément à la législation en vigueur, afin de protéger la créativité et l’originalité de son contenu. Toute utilisation non autorisée des contenus du site fera l’objet de poursuites légales conformément aux dispositions légales en matière de propriété intellectuelle. 

 

Propriétés des marques : 

Les marques déposées, logos et autres éléments distinctifs associés à Home Résine sont la propriété exclusive de l’entreprise. Tous les droits de propriété intellectuelle afférents à ces marques et éléments distinctifs sont réservés. 

Aucune utilisation non autorisée de ces marques ou éléments n’est permise sans le consentement écrit préalable de Home Résine. Cela inclut, sans s’y limiter, la reproduction, la distribution, la transmission, la modification ou toute autre exploitation de ces éléments à des fins commerciales ou non commerciales. 

Home Résine protège vigoureusement ses droits de propriété intellectuelle, y compris ses marques déposées et logos. Toute utilisation non autorisée de ces éléments peut entraîner des poursuites judiciaires conformément aux lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. 

3 – Conditions d’utilisation du site

Liens hypertextes : 

L’établissement de liens hypertextes vers tout ou partie du site de Home Résine est strictement interdit sans autorisation préalable et écrite de Home Résine.

Home Résine se réserve le droit de refuser cette autorisation à sa seule discrétion, sans avoir à fournir de justification. Dans le cas où une autorisation serait accordée, celle-ci demeure temporaire et peut être retirée à tout moment, sans obligation de justification de la part de Home Résine. 

Toute violation de cette interdiction constitue une infraction aux droits de propriété intellectuelle de Home Résine, sujette à des poursuites légales conformément à la législation en vigueur. Nous encourageons les personnes qui souhaitent établir un lien avec notre site à contacter notre équipe pour discuter de leurs intentions et obtenir l’autorisation nécessaire. 

Responsabilité : 

Home Résine décline toute responsabilité en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement de son site internet. Nous mettons tout en œuvre pour garantir la disponibilité constante de nos services, mais ne pouvons garantir l’absence totale d’interruptions ou de dysfonctionnements techniques. 

De plus, Home Résine n’assume aucune responsabilité quant aux informations accessibles via des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur notre plateforme. Nous ne contrôlons pas le contenu de ces sites tiers et ne pouvons garantir l’exactitude, la pertinence ou la légalité de leurs contenus. 

Les utilisateurs sont invités à prendre conscience que l’utilisation du site se fait à leurs propres risques. Home Résine ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs, indirects, consécutifs ou incidents résultant de l’utilisation du site ou de l’accès à des liens externes. 

Nous vous encourageons à exercer une navigation responsable et à signaler tout problème technique rencontré lors de votre visite sur notre site. Notre équipe reste à votre disposition pour toute clarification ou assistance supplémentaire. 

4 – Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément à la loi en vigueur en France. Tout litige découlant de l’utilisation du site Home Résine sera régi par ces lois, sans égard aux principes de conflit de lois. 

En acceptant ces mentions légales, vous consentez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de Metz pour résoudre tout litige découlant de votre utilisation du site Home Résine. 

Toute disposition des présentes mentions légales jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent sera néanmoins exécutoire dans la mesure maximale permise par la loi applicable et la validité des autres dispositions demeurera inchangée. 

Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement ces mentions légales pour rester informés des conditions en vigueur. En utilisant le site de Home Résine, vous acceptez de vous conformer aux lois applicables et aux dispositions spécifiées dans ces mentions légales. 

5 – Réponses aux demandes légales

Home Résine s’engage à coopérer pleinement avec les autorités légales et à répondre de manière transparente et conforme aux demandes légales de divulgation de données, conformément à la législation en vigueur. 

En cas de sollicitation officiel, qu’il s’agisse d’une assignation, d’une ordonnance judiciaire ou de toute autre demande émanant d’une autorité compétente, Home Résine prendra toutes les mesures nécessaires pour répondre dans les délais et les modalités requis par la loi. 

Cette coopération vise à garantir le respect des lois et des normes applicables et à contribuer à la préservation de l’intégrité du site de Home Résine. Nous soulignons cependant que, dans le cadre de ces réponses aux demandes légales, nous nous efforcerons dans la mesure du possible de protéger la confidentialité des utilisateurs, tout en respectant les obligations légales qui nous incombent. 

6 – Modification des mentions légales

Les présentes mentions légales de Home Résine peuvent être sujettes à des modifications à tout moment, afin de refléter les évolutions légales, les mises à jour du site ou tout autre changement pertinent. Les utilisateurs sont vivement encouragés à consulter régulièrement cette section pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour. 

Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. En continuant à utiliser le site après de telles modifications, les utilisateurs reconnaissent et acceptent les termes révisés. Home Résine s’engage à informer clairement les utilisateurs de toute modification substantielle apportées aux présentes mentions légales. 

Il est recommandé de prendre le temps de lire attentivement ces mentions légales à chaque utilisation du site, afin de rester informé des droits et responsabilités en vigueur. Pour toute question ou clarification supplémentaire concernant les mentions légales, n’hésitez pas à nous contacter.

Acceptation des utilisateurs : 

L’utilisation du site Home Résine implique une acceptation inconditionnelle des présentes mentions légales par les utilisateurs. En accédant au site et en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’ensemble des termes et conditions énoncés dans ces mentions légales. 

Si vous n’acceptez pas ces mentions légales dans leur intégralité, nous vous encourageons à ne pas utiliser le site de Home Résine. Votre utilisation continue du site, après toute modification apportée à ces mentions légales, constitue également une acceptation tacite desdites modifications. 

Home résine se réserve le droit de mettre à jour, de modifier ou de réviser ces mentions légales à tout moment, sans préavis. Il est de la responsabilité de l’utilisateur de consulter régulièrement cette section pour rester informé des changements éventuels.